- La livraison sera exécutée, sauf arrangement différent, depuis le dépôt du vendeur ou le cas échéant depuis l’usine.
- Nous déclinons toute responsabilité concernant le respect de délai de livraison tant que nous n’avons pas fixé celui-ci par écrit. Particulièrement l’acheteur n’a pas le droit de refuser sa commande ni d’avoir des dédommagements et intérêts de la part du vendeur. L’acheteur restera tenu à accepter sa commande.
- Des dommages et intérêts resteront hors propos sauf mauvaise intention ou négligence du vendeur.
- Toutes les commandes définitives et particulières ne sont admises que par paiement préalable et prise à charge par le client de frais éventuels qui résulteront du fait de la particularité de cette commande.
